Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le présent site internet accessible à l’adresse
https://www.masterk.fr
est édité par :
ARPEGE MASTER K
Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 400 000 €
Siège social :
Bâtiment N° 6
15 Rue du Dauphiné
69808 Saint-Priest – France
RCS : 971 506 480 RCS Lyon
SIRET : 971 506 480 00062
Code APE : 3320B
TVA intracommunautaire : FR 28971506480
Téléphone : +33 (0)4 72 22 92 22
Email : marketing@masterk.com
2. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication est :
Monsieur Patrick TESSON
en délégation du représentant légal de ARPEGE MASTER K
Contact : marketing@masterk.com
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Avenue de la Praille 26
1227 Carouge – Suisse
Site : https://www.infomaniak.com
4. Conditions d’utilisation
L’utilisation du site https://www.masterk.fr implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.
ARPEGE MASTER K se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du site et les présentes mentions légales.
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur en cas d’erreur, d’omission ou d’inexactitude.
5. Limitation de responsabilité
ARPEGE MASTER K s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, la société ne saurait être tenue responsable :
- des erreurs ou omissions,
- d’une interruption du site,
- de la survenance de bugs,
-
de dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.
Les liens hypertextes vers des sites tiers sont fournis à titre informatif. ARPEGE MASTER K n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à cet égard.
Les photos et illustrations sont non contractuelles.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de ARPEGE MASTER K, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu constitue une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logos présents sur le site sont la propriété de leurs titulaires respectifs.
7. Protection des données personnelles
ARPEGE MASTER K traite les données personnelles des utilisateurs conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée.
Les données collectées via le site sont destinées exclusivement à ARPEGE MASTER K et utilisées pour :
- la gestion des demandes de contact,
- la gestion commerciale,
- l’amélioration des services.
Les données ne sont pas vendues à des tiers.
Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez des droits suivants :
- droit d’accès,
- droit de rectification,
- droit d’effacement,
- droit à la limitation du traitement,
- droit d’opposition,
- droit à la portabilité.
Ces droits peuvent être exercés en écrivant à :
marketing@masterk.com
Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Confidentialité.
8. Cookies
Le site utilise des cookies afin :
- d’assurer le bon fonctionnement du site,
- de mesurer l’audience,
- d’améliorer l’expérience utilisateur.
Conformément aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, les cookies non essentiels sont déposés uniquement après obtention du consentement de l’utilisateur.
L’utilisateur peut à tout moment modifier ses préférences via le gestionnaire de cookies accessible sur le site.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du ressort du siège social de ARPEGE MASTER K, sauf disposition légale contraire.
* Notre politique de confidentialité