ARPEGE MASTER K: le pesage vous accompagne dans la traçabilité des déchets et le Registre National des Déchets.
Spécialisé dans le pesage industriel, ARPEGE MASTER K continue de vous accompagner dans les évolutions réglementaires.
ARPEGE MASTER K vous aide à mieux comprendre
Comme évoqué dans notre précédent article (lire l’article précédent), c’est en agissant sur la traçabilité des déchets que vous participez directement à une économie plus circulaire : non seulement vous améliorez le suivi des déchets mais vous contribuez également à une démarche environnementale. La démarche est liée à la loi anti-gaspillage (votée en février 2020) qui a pour volonté, à travers le décret et l’arrêté (entrés en vigueur le 01 janvier 2022), de renforcer les dispositions relatives aux obligations de transmission des données.
– au registre électronique national des déchets (RNDTS : Registre National des Déchets Terres Excavées et Sédiments);
– via la dématérialisation des bordereaux de suivi de déchets (BSDD)
Anticiper et s’adapter aux obligations RNDTS
Spécialisé dans le pesage industriel, ARPEGE MASTER K a anticipé et a intégré dans son logiciel de pesage POWER WEIGHT la nouvelle réglementation du 01 janvier 2022 afin d’optimiser votre temps sans changer vos habitudes.
Gardant un œil ouvert sur les nouvelles réglementations à venir, ARPEGE MASTER K a su dès le 01 janvier 2022 réagir aux nouvelles réglementations Track déchets et le RNDTS. De cette façon, nous avons pu aider nos clients concernés par ces règlementations afin de leur expliquer en détails les mises à jours règlementaires.
Grâce à son logiciel de pesage POWER-WEIGHT, ARPEGE MASTER K peut ainsi vous accompagner dans l’application de la loi anti-gaspillage. Il est directement interfacé avec Trackdéchets et le RNTDS (connexion automatique faite avec le RNDTS mise à disposition depuis novembre 2022).
La donnée de la pesée étant obligatoire, les informations déjà présentes dans le logiciel de pesage peuvent immédiatement êtres associées à la pesée. Vous pourrez ainsi éditer le BSDD et renseigner le RNDTS (véhicules, code déchets, code traitement, SIRET de l’entreprise, parcelle cadastrale…)nul besoin de saisir 3 fois la même info !
Plus que deux mois avant d’être conforme avec le RNDTS !
Afin d’ appréhender progressivement les nouveaux outils, « une période de tolérance est accordée jusqu’au 1er mai 2023 aux exploitants d’installation de gestion de déchets et aux gestionnaires de terres excavées afin de se mettre en conformité vis-à-vis de leurs obligation de déclaration dans le RNDTS. » (mettre lien article car citation)
Crédits MTE
Pour en savoir plus sur la traçabilité des déchets avec le RNDTS:
Qui est concerné ? : https://www.ecologie.gouv.fr/tracabilite-des-dechets-terres-excavees-et-sediments
Liens utiles :
Lire l’article précédent :https://www.masterk.fr/actualites/trackdechetspesage/
Logiciel POWER-WEIGHT : https://www.masterk.fr/produit/logiciel-pesage-pont-bascule-pw/
BSDD : Bordereau de Suivi des Déchets Dangereux
RNDTS : Registre National des Déchets Terres Excavées et Sédiments
POP : Polluants Organiques Persistants
